Monocarbonsäureamide von Polyaminen
Brevet européen · EP0665214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0665214
- Numéro de demande
- EP95810037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 1995
- Publié
- 2 août 1995
- Délivré
- 15 avr. 1998
- Radié
- 31 janv. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 235/54 (2006.01)C07C 235/32 (2006.01)C07C 235/50 (2006.01)C07C 233/38 (2006.01)C07C 233/36 (2006.01)C08G 59/44 (2006.01)
- Priorité
- CH 268/94 28.01.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 15 sept. 2000
Transféré
- Titulaire
- Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Vantico AG, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 avr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.