Asphaltrauch Reduziersystem
Brevet européen · EP0666373 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0666373
- Numéro de demande
- EP95300500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 1995
- Publié
- 9 août 1995
- Délivré
- 13 mai 1998
- Radié
- 31 janv. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01C 19/48 (2006.01)
- Priorité
- US 192129 04.02.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 juil. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
- 15 mai 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Simonelli, Michael T.
Matoon, Illinois 61938, US
Padgett, John D.
Charleston, Illinois 61920, US
Bowhall, Garry
Champaign, Illinois 61921, US
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