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Brevet européen · EP0667167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0667167
Numéro de demande
EP93923681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 1993
Publié
16 août 1995
Délivré
2 févr. 2000
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 15/32 (2006.01)
Priorité
JP 29427392 02.11.1992
Demande PCT
PCT/JP1993/001587 02.11.1993
Publication PCT
WO1994/009831 11.05.1994
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 15 févr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

Parties

Inventeur

SHIMIZU, Yasuhiko

Uji-shi. Kyoto 611, JP

NATSUME, Toru, Research and Development Center

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-26, JP

MAKIHARA, Toshikazu, Research and Development Ctr.

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-26, JP

AKASAKA, Masanori, Prod. Developm. Lab. Mitsubishi

HigashHigashi-ku, Nagoya-shi, Aichi 461, JP

SAKAKIBARA, Hiroki, Mitsubishi Rayon Co., Ltd.

Tokyo 104, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.