Steckverbinder

Brevet européen · EP0667653 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0667653
Numéro de demande
EP95100184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 1995
Publié
16 août 1995
Délivré
26 mars 1997
Radié
31 janv. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/622 (2006.01)
F16B 39/28 (2006.01)
Priorité
DE 4404484 12.02.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  2. 27 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Georg Römpler und Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 148, 9410 Heiden

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

  3. 27 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Deuschle, Rolf

D-73770 Denkendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.