BEHÄLTERVERSCHLUSS MIT ORIGINALITÄTSSICHERUNGSBAND

Brevet européen · EP0667827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0667827
Numéro de demande
EP93924764
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1993
Publié
23 août 1995
Délivré
16 avr. 1997
Radié
16 avr. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 41/34 (2006.01)
Priorité
GB 9223779 13.11.1992
GB 9226320 17.12.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/002341 15.11.1993
Publication PCT
WO1994/011267 26.05.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  2. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Beeson and Sons Limited

BEESON AND SONS LIMITED

Hertford House, Denham Way, Rickmansworth, Herts WD3 2XB, GB

Inventeur

KING, Witney Milner

Latimer, Bucks HP5 1UL, GB

KING, Roger Milner

Latimer, Bucks HP5 1UL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.