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Brevet européen · EP0669053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0669053
Numéro de demande
EP94901721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1993
Publié
30 août 1995
Délivré
2 déc. 1998
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 3/335 (2006.01)
H02H 7/12 (2006.01)
Priorité
CH 2734/93 13.09.1993
Demande PCT
PCT/CH1993/000285 17.12.1993
Publication PCT
WO1995/008213 23.03.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 15 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Power-One AG

MELCHER AG

Ackerstrasse 56, 8610 Uster

Radiée du registre

Inventeur

WEISS, Mathias

CH-8630 Rüti

EGGER, Remo

CH-8610 Uster

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.