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Brevet européen · EP0669070 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0669070
Numéro de demande
EP94931880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 1994
Publié
30 août 1995
Délivré
18 déc. 2002
Radié
18 déc. 2002
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H04N 7/00 (2006.01)
H04N 7/10 (2006.01)
H04H 9/00 (2006.01)
H04N 7/173 (2006.01)
Priorité
US 144289 27.10.1993
Demande PCT
PCT/US1994/011795 17.10.1994
Publication PCT
WO1995/012278 04.05.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 19 sept. 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.09.2008

  3. 15 mai 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Säger & Partner, Spisergasser 19, Postfach 505, 9000 St. Gallen → Manfred Säger, Postfach 5, 7304 Maienfeld

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  4. 15 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Säger & Partner, Spisergasser 19, Postfach 505, 9000 St. Gallen

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  5. 31 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Nielsen Media Research, Inc.

299 Park Avenue, New York, New York 10171-0074, US

Mandataire

Manfred Säger

7304 Maienfeld

Inventeur

THOMAS, William, L.

Littleton, CO 80122, US

LU, Daozheng

Dunedin, FL 34698, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.