Structure de beton armé

Brevet européen · EP0669299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0669299
Numéro de demande
EP95810075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 1995
Publié
30 août 1995
Délivré
6 août 1997
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 41/69 (2006.01)
C04B 41/70 (2006.01)
C23F 13/02 (2006.01)
Priorité
US 196723 15.02.1994
US 371544 19.01.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 13 avr. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  3. 30 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moinas Kiehl Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  4. 14 nov. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moinas Kiehl Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  5. 15 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Eltech Systems Corporation

ELTECH SYSTEMS CORPORATION

Town Executive Center 6100 Glades Road Suite 305, Boca Raton Florida 33434, US

Mandataire

Cronin Intellectual Property

Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

Inventeur

Brown, Carl W., Jr.

Leroy Township, Ohio 44077, US

Bennett, John E.

Chardon, Ohio 44024, US

Bartholomew, John J.

Mentor, Ohio 44060, US

Martin, Barry L.

Concord, Ohio 44060, US

Schue, Thomas J.

Huntsburg, Ohio 44046, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.