Leichtbaufahrzeug

Brevet européen · EP0670257 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0670257
Numéro de demande
EP95810097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1995
Publié
6 sept. 1995
Délivré
1 avr. 1998
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 29/04 (2006.01)
B62D 27/02 (2006.01)
B62D 25/14 (2006.01)
Priorité
EP 94810117 24.02.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 15 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Horlacher, Max

CH-4313 Möhlin

Inventeur

Horlacher, Max

CH-4313 Möhlin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.