COULEE DE BANDE METALLIQUE
Brevet européen · EP0670757 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0670757
- Numéro de demande
- EP94900017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 1993
- Publié
- 13 sept. 1995
- Délivré
- 18 août 1999
- Radié
- 30 nov. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- AU PL608392 30.11.1992
- Demande PCT
- PCT/AU1993/000593 22.11.1993
- Publication PCT
- WO1994/012300 09.06.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 30 nov. 2001
Transféré
- Titulaire
- BHP STEEL (JLA) PTY Ltd, 1 Castlereagh Street, Sydney,, New South Wales 2000, Australie → CASTRIP, LLC, c/o Nucor, 2100 Rexford Road, Charlotte/NC 28211, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 31 août 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999
- 31 août 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999
Parties
Inventeur
FREEMAN, John
Kahibah, NSW 2290, AU
STREZOV, Lazar
Adamstown, NSW 2289, AU
OSBORN, Steve
Whitebridge, NSW 2290, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.