COULEE DE BANDE METALLIQUE

Brevet européen · EP0670757 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0670757
Numéro de demande
EP94900017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1993
Publié
13 sept. 1995
Délivré
18 août 1999
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 11/06 (2006.01)
Priorité
AU PL608392 30.11.1992
Demande PCT
PCT/AU1993/000593 22.11.1993
Publication PCT
WO1994/012300 09.06.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 30 nov. 2001

    Transféré

    Titulaire
    BHP STEEL (JLA) PTY Ltd, 1 Castlereagh Street, Sydney,, New South Wales 2000, Australie → CASTRIP, LLC, c/o Nucor, 2100 Rexford Road, Charlotte/NC 28211, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

  3. 31 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999

  4. 31 août 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999

Parties

Inventeur

FREEMAN, John

Kahibah, NSW 2290, AU

STREZOV, Lazar

Adamstown, NSW 2289, AU

OSBORN, Steve

Whitebridge, NSW 2290, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.