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Brevet européen · EP0671089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0671089
Numéro de demande
EP94927678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 1994
Publié
13 sept. 1995
Délivré
5 janv. 2000
Radié
5 janv. 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04L 5/16 (2006.01)
H04J 3/06 (2006.01)
H04J 3/12 (2006.01)
Priorité
FI 934229 27.09.1993
Demande PCT
PCT/FI1994/000431 26.09.1994
Publication PCT
WO1995/009497 06.04.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 14 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

Parties

Inventeur

MÄKELÄINEN, Kimmo

FIN-00530 Helsinki, FI

LEHMUSTO, Mika

FIN-04220 Kerava, FI

HEISKARI, Mika

FIN-02120 Espoo, FI

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