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Brevet européen · EP0671291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0671291
Numéro de demande
EP95301189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 1995
Publié
13 sept. 1995
Délivré
10 oct. 2001
Radié
10 oct. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60N 2/30 (2006.01)
Priorité
US 202182 25.02.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 15 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

Parties

Titulaire

ATOMA INTERNATIONAL INC.

521 Newpark Boulevard, P.O.Box 354, Newmarket, Ontario L3Y 4X7, CA

Inventeur

Lambert, Jeffrey T.

Commerce Township, Michigan 48382, US

Walblay, Edward J.

Brighton, Michigan 48116, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.