Heizkörper

Brevet européen · EP0674148 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0674148
Numéro de demande
EP95103523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1995
Publié
27 sept. 1995
Délivré
2 sept. 1998
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 1/053 (2006.01)
Priorité
DE 4409767 22.03.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 15 avr. 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    RUNTAL HOLDING COMPANY SA, Landstrasse 19, CH-8750 Glarus → Runtal Holding Company S.A., Moortalstrasse 1, 5722 Gränichen

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  4. 15 sept. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  5. 15 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Runtal Holding Company SA

Runtal Holding Company S.A.

Moortalstrasse 1, 5722 Gränichen

Radiée du registre

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Gautschi, Paul

CH-5722 Gränichen

Kriese, Peter

D-77948 Friesenheim, DE

Schneider, Jürg

CH-5727 Oberkulm

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.