Niedervolt-Stromleitung

Brevet européen · EP0675575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0675575
Numéro de demande
EP95101146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 1995
Publié
4 oct. 1995
Délivré
5 avr. 2000
Radié
31 janv. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 25/14 (2006.01)
F21V 21/34 (2006.01)
Priorité
DE 9404914 U 23.03.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  2. 14 avr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Bruck GmbH & Co. KG

BRUCK GmbH & Co. KG

Industriestrasse 22 A, 44628 Herne, DE

Inventeur

Bruck, Jochen

D-44628 Herne, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.