Heizkörper
Brevet européen · EP0676606 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0676606
- Numéro de demande
- EP95890080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 7 avr. 1995
- Publié
- 11 oct. 1995
- Délivré
- 18 mars 1998
- Radié
- 30 avr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 1/03 (2006.01)
- Priorité
- AT 742/94 11.04.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
- 29 avr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → Studio Rapisardi S.A., via Ariosto 6, 6901 Lugano
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 30 nov. 2004
Transféré
- Titulaire
- Heller, Reinhard, Hohenstaufengasse 4, A-8020 Graz, Autriche, De'Longhi S.p.A., Via L. Seitz, 47, 31100 Treviso, Italie → De'Longhi S.p.A., Via L. Seitz, 47, 31100 Treviso, Italie
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
- 30 avr. 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
- 30 juin 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998
- 31 mars 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Heller, Reinhard
8020 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.