Pince débrayable d'un véhicule tracté par câble
Brevet européen · EP0678432 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0678432
- Numéro de demande
- EP95410034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 1995
- Publié
- 25 oct. 1995
- Délivré
- 4 mars 1998
- Radié
- 12 avr. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B61B 12/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 9405120 22.04.1994
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 20.04.2015
- 9 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
- 9 févr. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- POMAGALSKI S.A., 11, rue René Camphin, 38600 Fontaine, France → POMAGALSKI, 109 rue Aristide Berges, 38340 VOREPPE, France
Publié dans Swissreg le 09.02.2010
- 13 août 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kemia S.A., Via Pioda 12, Casella postale 3205, 6901 Lugano → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 30 juin 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kemia S.A., Via Pioda 12, Casella postale 3205, 6901 Lugano
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998
- 13 mars 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Toyre, Georges
F-38170 Seyssinet Pariset, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.