Procédé de fabrication d'un article noir à base de zircone et article décoratif noir à base de zircone notamment obtenu selon ce procédé

Brevet européen · EP0678490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0678490
Numéro de demande
EP95105589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 1995
Publié
25 oct. 1995
Délivré
7 juil. 1999
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 35/486 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
Priorité
CH 118294 19.04.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 15 oct. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  3. 15 juil. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

Parties

Titulaire

ASULAB SA

ASULAB S.A.

Faubourg du Lac 6, CH-2501 Bienne

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Briod, Renaud

CH-1400 Yverdon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.