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Brevet européen · EP0679079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0679079
Numéro de demande
EP94905282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 1994
Publié
2 nov. 1995
Délivré
24 mars 1999
Radié
31 janv. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/08 (2006.01)
A61K 38/27 (2006.01)
Priorité
SE 9300105 15.01.1993
Demande PCT
PCT/SE1994/000010 10.01.1994
Publication PCT
WO1994/015584 21.07.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  2. 15 juin 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dietlin & Cie S.A., 15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  3. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Inventeur

FLORIN-ROBERTSSON, Ebba

S-113 27 Stockholm, SE

FRANSSON, Jonas

S-753 29 Uppsala, SE

MOORE, Diane

S-194 37 Upplands Väsby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.