PROCEDE DE FRACTIONNEMENT DE LA MELASSE
Brevet européen · EP0681615 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0681615
- Numéro de demande
- EP94905112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 1994
- Publié
- 15 nov. 1995
- Délivré
- 29 août 2001
- Radié
- 20 janv. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C13D 3/14 (2006.01)B01D 15/08 (2006.01)
- Priorité
- FI 930321 26.01.1993
- Demande PCT
- PCT/FI1994/000024 21.01.1994
- Publication PCT
- WO1994/017213 04.08.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.01.2014
- 19 nov. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz
Publié dans Swissreg le 19.11.2009
- 31 oct. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
- 31 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
Parties
Inventeur
HEIKKILÄ, Heikki
FIN-02320 Espoo, FI
HYÖKY, Göran
FIN-02460 Kantvik, FI
KUISMA, Jarmo
FIN-02460 Kantvik, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.