ZENTRALVERSCHLUSS FÜR SCHUHE

Brevet européen · EP0682483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0682483
Numéro de demande
EP94902634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 1993
Publié
22 nov. 1995
Délivré
30 juil. 1997
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43C 11/16 (2006.01)
Priorité
DE 4303569 08.02.1993
Demande PCT
PCT/DE1993/001251 27.12.1993
Publication PCT
WO1994/017686 18.08.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 15 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  3. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Jungkind, Roland, Dipl.-Ing.

82467 Garmisch-Partenkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.