KOCHGESCHIRR MIT DECKEL

Brevet européen · EP0682490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0682490
Numéro de demande
EP95906871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 1995
Publié
22 nov. 1995
Délivré
6 nov. 1996
Radié
29 févr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 36/08 (2006.01)
Priorité
CH 440/94 15.02.1994
Demande PCT
PCT/CH1995/000024 03.02.1995
Publication PCT
WO1995/021562 17.08.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  2. 15 févr. 1999

    Transféré

    Titulaire
    SIGG AG HAUSHALTGERÄTE, CH-8501 Frauenfeld → Heinrich Kuhn, Metallwarenfabrik AG, 8486 Rikon im Tösstal

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  3. 13 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach 105, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  4. 15 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

Parties

Inventeur

BATCHELOR, Mark

D-71263 Weil der Stadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.