Polimeri fluorurati e copolimeri contenenti strutture cicliche

Brevet européen · EP0683181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0683181
Numéro de demande
EP95107193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1995
Publié
22 nov. 1995
Délivré
10 sept. 1997
Radié
31 mai 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 16/32 (2006.01)
C07C 43/313 (2006.01)
Priorité
IT MI941011 19.05.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 15 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemia S.A., Via Pioda 12, Casella postale 3205, 6901 Lugano

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  3. 15 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Ausimont S.p.A.

AUSIMONT S.p.A.

Foro Buonaparte, 31, I-20121 Milano, IT

Mandataire

Kemia S.A.

Via Pioda 12 Casella postale 3205, 6901 Lugano

Inventeur

Navarrini, Walter

Boffalora Ticino, Milano, IT

Tortelli, Vito

Milano, IT

Zedda, Alessandro

La Spezia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.