TEM-Wellenleiteranordnung

Brevet européen · EP0684657 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0684657
Numéro de demande
EP95810310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 1995
Publié
29 nov. 1995
Délivré
5 juil. 2000
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 1/26 (2006.01)
G01R 29/08 (2006.01)
G01R 29/10 (2006.01)
Priorité
DE 4418664 27.05.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 31 août 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Business Services Ltd, Intellectual Property (SLE-I), Haselstrasse 16/699, 5401 Baden

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

  3. 14 juil. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

ABB (Schweiz) AG

Haselstrasse 16, 5401 Baden

Mandataire

ABB Business Services Ltd

ABB Business Services Ltd Intellectual Property (SLE-I)

Haselstrasse 16/699, 5401 Baden

Radiée du registre

Inventeur

Gassmann, Felix

CH-8038 Zürich

Hoitink, Henk

CH-5200 Windisch

Müller, Rolf

D-8902 Urdorf

Schär, Hans, Dr.

CH-4059 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.