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Brevet européen · EP0684971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0684971
Numéro de demande
EP94903835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1993
Publié
6 déc. 1995
Délivré
17 févr. 1999
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 53/02 (2006.01)
D04H 13/00 (2006.01)
D01F 6/58 (2006.01)
C08J 5/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP1993/003614 20.12.1993
Publication PCT
WO1995/017467 29.06.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 26 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

Parties

Inventeur

ENDRISS, Gerhard

D-85579 Neubiberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.