GLASKLARES MATERIAL
Brevet européen · EP0684971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0684971
- Numéro de demande
- EP94903835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 1993
- Publié
- 6 déc. 1995
- Délivré
- 17 févr. 1999
- Radié
- 31 déc. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 53/02 (2006.01)D04H 13/00 (2006.01)D01F 6/58 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP1993/003614 20.12.1993
- Publication PCT
- WO1995/017467 29.06.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
- 26 févr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999
Parties
Inventeur
ENDRISS, Gerhard
D-85579 Neubiberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.