ELEKTRISCHES BÜGELEISEN
Brevet européen · EP0685012 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0685012
- Numéro de demande
- EP94908283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 1994
- Publié
- 6 déc. 1995
- Délivré
- 18 déc. 1996
- Radié
- 31 mars 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 75/38 (2006.01)D06F 75/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 4310273 30.03.1993
- Demande PCT
- PCT/DE1994/000232 03.03.1994
- Publication PCT
- WO1994/023111 13.10.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 14 mars 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 31 déc. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
Parties
Inventeur
STÜTZER, Franz, Alban
D-63075 Offenbach am Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.