Assemblage et vulcanisation de pneumatique

Brevet européen · EP0685321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0685321
Numéro de demande
EP95107584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1995
Publié
6 déc. 1995
Délivré
26 janv. 2000
Radié
31 mai 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29D 30/12 (2006.01)
B29D 30/06 (2006.01)
B29C 43/36 (2006.01)
Priorité
FR 9406656 27.05.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  2. 31 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Sedepro

SEDEPRO

230, rue Lecourbe, F-75015 Paris, FR

Inventeur

Laurent, Daniel

F-38240 Meylan, FR

Mousty, Hervé

F-63670 Orcet, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.