ANTHRANILSÄURE DERIVATE
Brevet européen · EP0686625 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0686625
- Numéro de demande
- EP95903999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 1994
- Publié
- 13 déc. 1995
- Délivré
- 26 mai 1999
- Radié
- 26 mai 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07C 237/30 (2006.01)C07C 237/42 (2006.01)C07D 265/26 (2006.01)C07D 317/60 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)A61K 31/36 (2006.01)A61K 31/44 (2006.01)A61K 31/445 (2006.01)A61K 31/495 (2006.01)
- Priorité
- JP 347092/93 27.12.1993JP 299110/94 09.11.1994
- Demande PCT
- PCT/JP1994/002262 27.12.1994
- Publication PCT
- WO1995/018097 06.07.1995
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
- 31 mai 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
Parties
Inventeur
OZAKI, Fumihiro
Ibaraki 300-12, JP
ISHIBASHI, Keiji Parkhill Tsukuba Agatsuma 1-401
Tsukuba-shi Ibaraki 305, JP
IKUTA, Hironori
Ibaraki 300-12, JP
ISHIHARA, Hiroki
Ibaraki 305, JP
SOUDA, Shigeru
Ibaraki 300-12, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.