Positiv-Photoresist
Brevet européen · EP0689098 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0689098
- Numéro de demande
- EP95810395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 1995
- Publié
- 27 déc. 1995
- Délivré
- 16 août 2000
- Radié
- 30 juin 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03F 7/039 (2006.01)
- Priorité
- CH 199294 22.06.1994CH 13895 18.01.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 31 août 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.