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Brevet européen · EP0689635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0689635
Numéro de demande
EP95905537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 1995
Publié
3 janv. 1996
Délivré
13 mai 1998
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 17/046 (2006.01)
F16L 21/08 (2006.01)
F16L 25/08 (2006.01)
Priorité
DE 4402202 26.01.1994
Demande PCT
PCT/DE1995/000033 13.01.1995
Publication PCT
WO1995/020716 03.08.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 15 juin 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kurt Allgeier, Patentanwaltsbüro, Marktgasse 10A, 4310 Rheinfelden

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  3. 15 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Bauer Spezialtiefbau GmbH

Wittelsbacherstrasse 5, 86529 Schrobenhausen, DE

Mandataire

Kurt Allgeier Patentanwaltsbüro

4310 Rheinfelden

Inventeur

FROMME, Theo

D-56154 Boppard, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.