Fauteuil de relaxation
Brevet européen · EP0689784 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0689784
- Numéro de demande
- EP95420168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 1995
- Publié
- 3 janv. 1996
- Délivré
- 29 déc. 1997
- Radié
- 26 juin 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47C 1/035 (2006.01)A47C 4/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 9408312 30.06.1994
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.06.2015
- 28 nov. 2014
Transféré
- Titulaire
- LAFUMA S.A., F-26140 Anneyron, France → LAFUMA MOBILIER SAS, 6 rue Victor Lafuma, 26140 Anneyron, France
Publié dans Swissreg le 28.11.2014
- 28 nov. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 28.11.2014
- 31 déc. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
- 31 déc. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Papiernik, Elie
F-75009 Paris, FR
Le Gal, Yann
F-38340 Voreppe, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.