Vorrichtung zum Einsetzen einer Knieprothese

Brevet européen · EP0691110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0691110
Numéro de demande
EP95110270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1995
Publié
10 janv. 1996
Délivré
10 déc. 1997
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 17/15 (2006.01)
Priorité
DE 4423717 08.07.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 15 déc. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  3. 15 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Grundei, Hans, Dr.

D-23558 Lübeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.