Etiquette pour emballages refermables

Brevet européen · EP0691636 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0691636
Numéro de demande
EP95201637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1995
Publié
10 janv. 1996
Délivré
1 oct. 1997
Radié
16 juin 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G09F 3/10 (2006.01)
B65D 75/58 (2006.01)
Priorité
IT MI941394 04.07.1994
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 22.06.2015

  2. 14 nov. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Perani S.A., 2, avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  3. 15 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Barilla Alimentare S.p.A.

BARILLA ALIMENTARE S.P.A.

Via Mantova 166, 43100 Parma, IT

Mandataire

Jacobacci & Perani S.A.

2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève

Inventeur

Pedrini, Maurizio

I-43100 Parma, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.