VERSCHLUSS FÜR EINE ÖFFNUNG EINES BEHÄLTERS

Brevet européen · EP0691919 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0691919
Numéro de demande
EP94911879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1994
Publié
17 janv. 1996
Délivré
15 avr. 1998
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/04 (2006.01)
B65D 53/04 (2006.01)
Priorité
DE 9303786 U 15.03.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/000777 14.03.1994
Publication PCT
WO1994/021524 29.09.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 15 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  3. 15 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Titulaire

ALFELDER KUNSTSTOFFWERKE HERM. MEYER GMBH

Hildesheimer Strasse 78, D-31061 Alfeld/Leine, DE

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Zeughausgasse 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

WIENING, Heinz-Rudolf

D-31061 Alfred/Leine, DE

TROMBACH, Horst

D-28757 Bremen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.