INJECTEUR A TEMPERATURE DE BUSE FAIBLE
Brevet européen · EP0692083 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0692083
- Numéro de demande
- EP95908431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 1995
- Publié
- 17 janv. 1996
- Délivré
- 16 sept. 1998
- Radié
- 31 janv. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 14/78 (2006.01)F23D 14/02 (2006.01)
- Priorité
- US 194769 10.02.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/000049 04.01.1995
- Publication PCT
- WO1995/022033 17.08.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 30 sept. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998
- 30 sept. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998
Parties
Inventeur
IDLEMAN, Dennis, D.
Lakeside, CA 92040, US
RAWLINS, Douglas, C.
Murrieta, CA 92563, US
SOOD, Virendra, M.
Encinitas, CA 92024, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.