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Brevet européen · EP0692106 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0692106
- Numéro de demande
- EP93923683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 1993
- Publié
- 17 janv. 1996
- Délivré
- 25 févr. 1998
- Radié
- 25 févr. 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G03G 15/01 (2006.01)G03G 15/16 (2006.01)
- Priorité
- IL 10518593 28.03.1993IL 10526993 01.04.1993
- Demande PCT
- PCT/NL1993/000193 01.10.1993
- Publication PCT
- WO1994/023347 13.10.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998
- 27 févr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998
Parties
Inventeur
YOUNES, Hani
30025 Ara Village, IL
KANDER, Ilan
43000 Raanana, IL
LEVY, Dorron
64683 Tel Aviv, IL
COHEN, Yossi
76285 Rehovot, IL
BELINKOV, Haim
75301 Rishon Le Zion, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.