Extrait de graine de pervenche et composition le contenant

Brevet européen · EP0692258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0692258
Numéro de demande
EP95401357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 1995
Publié
17 janv. 1996
Délivré
2 janv. 1997
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 35/78 (2000.01)
A61K 7/48 (2000.01)
Priorité
FR 9408566 11.07.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Titulaire

L'Oreal S.A.

L'OREAL, S.A.

14, Rue Royale, 75008 Paris, FR

Inventeur

Fodor, Pierre

F-92380 Garches, FR

Guth, Gérard

F-95160 Montmorency, FR

Maurin, Emmanuelle

F-78000 Versailles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.