Sprinklerkopf

Brevet européen · EP0692280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0692280
Numéro de demande
EP95304868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1995
Publié
17 janv. 1996
Délivré
12 avr. 2000
Radié
12 avr. 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A62C 37/11 (2006.01)
Priorité
JP 16172594 14.07.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  2. 14 avr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

Parties

Titulaire

NOHMI BOSAI LTD.

7-3, Kudan Minami 4-chome, Chiyoda-ku Tokyo, JP

Inventeur

Tateno, Yukio, c/o Nohmi Bosai Ltd.

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.