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Brevet européen · EP0693198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0693198
Numéro de demande
EP94912133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1994
Publié
24 janv. 1996
Délivré
16 août 2001
Radié
16 août 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 3/147 (2006.01)
G06K 17/00 (2006.01)
G09F 3/20 (2006.01)
Priorité
SE 9301126 05.04.1993
Demande PCT
PCT/SE1994/000298 31.03.1994
Publication PCT
WO1994/023381 13.10.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

  2. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Inventeur

AHLM, Roger

S-591 46 Motala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.