Composition antioxydante et procédé pour sa préparation

Brevet européen · EP0693547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0693547
Numéro de demande
EP95110734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1995
Publié
24 janv. 1996
Délivré
24 janv. 2001
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11B 5/00 (2006.01)
A23F 5/48 (2006.01)
A23L 3/3517 (2006.01)
A23L 3/3526 (2006.01)
Priorité
EP 94111537 23.07.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 28 févr. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

  3. 31 janv. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Bertholet, Raymond

CH-1807 Blonay

Colarow, Ladislas

CH-1073 Savigny

Kusy, Andrej

CH-1055 Froideville

Rivier, Vincent

CH-1033 Cheseaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.