Sägeblatt für eine Knochensäge und Knochensäge mit einem solchen Sägeblatt

Brevet européen · EP0695607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0695607
Numéro de demande
EP94810445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 1994
Publié
7 févr. 1996
Délivré
24 mars 1999
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27B 19/00 (2006.01)
B23D 61/12 (2006.01)
A61B 17/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 13 oct. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Sulzer Orthopädie AG, Grabenstrasse 25, 6340 Baar → Zimmer GmbH, Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  3. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

  4. 31 mars 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Inventeur

Moser, Walter, Dr.

CH-3126 Kaufdorf

Kessler, Jean-Pierre

CH-3186 Düdingen

Grunder, Beat

CH-3078 Richigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.