MATERIEL ORTHOPEDIQUE
Brevet européen · EP0696209 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0696209
- Numéro de demande
- EP94913734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 1994
- Publié
- 14 févr. 1996
- Délivré
- 30 juin 1999
- Radié
- 30 avr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 15/07 (2006.01)A61F 13/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9309275 05.05.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1994/000920 29.04.1994
- Publication PCT
- WO1994/025076 10.11.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
- 27 févr. 2004
Transféré
- Titulaire
- Smith & Nephew PLC, 15 Adam Street, London WC2N 6LA, Royaume-Uni → BSN Medical, Inc., Corporation Trust Center, 1209 Orange Street,, Wilmington, Delaware 19801, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
- 13 févr. 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Smith & Nephew plc, 2, Temple Place, Victoria Embankment, London WC2R 3BP, Royaume-Uni → Smith & Nephew PLC, 15 Adam Street, London WC2N 6LA, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 15 oct. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
- 30 juin 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
ANSELL, Christopher
Easingwold YO6 3NR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.