Temperaturfühler mit einem Kapillarrohrsystem

Brevet européen · EP0696727 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0696727
Numéro de demande
EP95106679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 1995
Publié
14 févr. 1996
Délivré
13 nov. 1996
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 5/32 (2006.01)
G05D 23/275 (2006.01)
Priorité
CH 2500/94 12.08.1994
CH 3053/94 11.10.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 15 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Electrowatt Technology Innovation AG

Landis & Gyr Technology Innovation AG

6301 Zug

Radiée du registre

Inventeur

Mannhart, Jevgenij

CH-6330 Cham

Jandl, Josef

CH-6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.