GUIDE POUR CHANGEMENT DE CATHETER

Brevet européen · EP0697899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0697899
Numéro de demande
EP94910499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1994
Publié
28 févr. 1996
Délivré
17 déc. 1997
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/01 (2006.01)
Priorité
US 61083 14.05.1993
Demande PCT
PCT/IB1994/000058 06.04.1994
Publication PCT
WO1994/026343 24.11.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 31 déc. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

  3. 31 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

Parties

Inventeur

VANCE, Jeffrey, D.

Hugo, MN 55038, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.