GUIDE POUR CHANGEMENT DE CATHETER
Brevet européen · EP0697899 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0697899
- Numéro de demande
- EP94910499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 1994
- Publié
- 28 févr. 1996
- Délivré
- 17 déc. 1997
- Radié
- 30 avr. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/01 (2006.01)
- Priorité
- US 61083 14.05.1993
- Demande PCT
- PCT/IB1994/000058 06.04.1994
- Publication PCT
- WO1994/026343 24.11.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999
- 31 déc. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
- 31 déc. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
Parties
Inventeur
VANCE, Jeffrey, D.
Hugo, MN 55038, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.