Stecker für ein Kabel mit mehreren Adern

Brevet européen · EP0700126 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0700126
Numéro de demande
EP94810505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 1994
Publié
6 mars 1996
Délivré
29 déc. 1997
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/658 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 15 janv. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  3. 31 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.