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Brevet européen · EP0700513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0700513
Numéro de demande
EP94916321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1994
Publié
13 mars 1996
Délivré
30 juil. 1997
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/55 (2006.01)
G01N 21/03 (2006.01)
Priorité
GB 9311073 28.05.1993
GB 9321570 19.10.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/001161 27.05.1994
Publication PCT
WO1994/028396 08.12.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  3. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Inventeur

MOLLOY, James Oscar

Newmarket, Suffolk CB8 9DQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.