Vanne à clapet et membrane

Brevet européen · EP0701078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0701078
Numéro de demande
EP95402026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1995
Publié
13 mars 1996
Délivré
7 avr. 1999
Radié
6 sept. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 41/12 (2006.01)
Priorité
FR 9410792 09.09.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.09.2015

  2. 21 janv. 2012

    Transféré

    Titulaire
    DEFONTAINE, Rue St. Eloi, 85530 La Bruffière, France → Definox SAS, 3 rue de la Pépinière, Zone Industrielle Nord, 44190 Getigné, France

    Publié dans Swissreg le 21.01.2012

  3. 15 juil. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  4. 15 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Definox SAS

3 rue de la Pépinière Zone Industrielle Nord, 44190 Getigné, FR

Mandataire

Novapat International S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Bonnefous, Jean

F-44400 Reze, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.