Randelement für ein Metallblech

Brevet européen · EP0701946 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0701946
Numéro de demande
EP95306318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1995
Publié
20 mars 1996
Délivré
10 févr. 1999
Radié
10 févr. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 6/36 (2006.01)
Priorité
GB 9418501 14.09.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 15 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Egbert H. Taylor & Company Limited

EGBERT H TAYLOR & COMPANY LIMITED

Hartlebury Trading Estate, Hartlebury, Worcestershire DY10 4JB, GB

Inventeur

Taylor, Alden Egbert Fenton

Kidderminster, Worcestershire DY10 1TE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.