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Brevet européen · EP0702284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0702284
- Numéro de demande
- EP95907872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 1995
- Publié
- 20 mars 1996
- Délivré
- 17 mars 1999
- Radié
- 9 févr. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 19/06 (2006.01)G04B 19/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 63450/94 31.03.1994JP 70299/94 08.04.1994JP 108372/94 23.05.1994
- Demande PCT
- PCT/JP1995/000188 10.02.1995
- Publication PCT
- WO1995/027234 12.10.1995
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 févr. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 16.02.2015
- 30 nov. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- CITIZEN WATCH CO. LTD., 1-1 Nishishinjuku 2-chome, Shinjuku-Ku, Tokyo 163-04, Japon → CITIZEN HOLDINGS CO., LTD., 1-12, Tanashicho 6-chome, Nishitokyo-shi,, Tokyo 188-8511, Japon
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 juil. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
- 31 mars 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Tanashi-shi, Tokyo 188, JP
Tanashi-shi, Tokyo 188, JP
Tanashi-shi, Tokyo 188, JP
Tanashi-shi, Tokyo 188, JP
Tanashi-shi, Tokyo 188, JP
Tanashi-shi, Tokyo 188, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.