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Brevet européen · EP0702651 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0702651
- Numéro de demande
- EP94919599
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 1994
- Publié
- 27 mars 1996
- Délivré
- 20 nov. 1996
- Radié
- 30 juin 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 4319609 14.06.1993
- Demande PCT
- PCT/EP1994/001796 03.06.1994
- Publication PCT
- WO1994/029191 22.12.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 29 nov. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996
Parties
Inventeur
ESSIG, Dieter
D-55543 Bad Kreuznach, DE
HÄUSLER, Heribert
D-55270 Klein-Winternheim, DE
RUTHEMANN, Hans-Dieter
D-55435 Gau-Algesheim, DE
ECKERT, Klaus-Dieter
D-88437 Aepfingen, DE
LANDWEHR, Frank
D-88454 Hochdorf, DE
ZIMMER, Thomas
D-55296 Harxheim, DE
BERNDT, Dieter
D-14167 Berlin-Zehlendorf, DE
REINER, Thomas
D-14167 Berlin-Zehlendorf, DE
HORNTRICH, Günter
D-75172 Pforzheim, DE
REEG, Reiner
D-75173 Pforzheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.