VERFAHREN ZUR SPRACHKODIERUNG
Brevet européen · EP0704088 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0704088
- Numéro de demande
- EP95916376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 1995
- Publié
- 3 avr. 1996
- Délivré
- 13 juin 2001
- Radié
- 13 juin 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G10L 19/00 (2006.01)G10L 19/12 (2006.01)
- Priorité
- US 227881 15.04.1994US 229271 18.04.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/004577 17.04.1995
- Publication PCT
- WO1995/028824 02.11.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
- 15 juin 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
SWAMINATHAN, Kumar
Gaithersburg, MD 20879, US
GANESAN, Kalyan
Germantown, MD 20874, US
GUPTA, Prabhat, K.
Germantown, MD 20874, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.